SÉPARER BADGE PHYSIQUE ET CONTRAT ASSOCIÉ
Fiche de travail — Rachat Voiture France
Guide : https://www.rachat-voiture-france.fr/guides-auto/retirer-badges-telepeage-vente-voiture/
Référence privée du dossier : ____________________
Version et date : ____________________
Méthode éditoriale de classement. Ni contrat à signer, ni avis juridique, ni validation bancaire.
Gardez les inconnues comme inconnues. Ne publiez pas les documents privés.

1. Objet
À rechercher : Badge et support réellement présents
Limite : Le support seul ne décrit pas le service
Action : Faire l’inventaire
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

2. Compte
À rechercher : Véhicule ou titulaire associé
Limite : La remise d’un objet ne transfère pas nécessairement un contrat
Action : Consulter les conditions
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

3. Opération
À rechercher : Retrait ou modification effectués selon fournisseur
Limite : Une intention de suppression n’est pas une confirmation
Action : Garder le statut exact
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

4. Remise
À rechercher : Accessoire inclus ou exclu
Limite : Une photo ancienne peut montrer un objet retiré
Action : Actualiser l’inventaire
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

CAS FICTIF — Exemple fictif : le badge est retiré de l’habitacle mais un véhicule reste associé au compte. Le propriétaire consulte la procédure du fournisseur et conserve la confirmation utile. Retirer l’objet ne prouve pas que toutes les associations ou facturations sont modifiées.

Révision : 2026-10-10