SÉPARER ÉQUIPEMENT VENDU ET MATÉRIEL À RESTITUER
Fiche de travail — Rachat Voiture France
Guide : https://www.rachat-voiture-france.fr/guides-auto/sortie-flotte-restituer-equipements/
Référence privée du dossier : ____________________
Version et date : ____________________
Méthode éditoriale de classement. Ni contrat à signer, ni avis juridique, ni validation bancaire.
Gardez les inconnues comme inconnues. Ne publiez pas les documents privés.

1. Inventaire
À rechercher : Équipements et références
Limite : Présence et propriété sont différentes
Action : Identifier le propriétaire
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

2. Contrat
À rechercher : Restitution ou retrait prévu
Limite : Un matériel fixé peut demander une procédure spécifique
Action : Contacter le fournisseur
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

3. Opération
À rechercher : Travaux et confirmation du retrait
Limite : Une demande n’est pas un retrait terminé
Action : Conserver le statut
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

4. Vente
À rechercher : Inventaire final inclus
Limite : Une ancienne fiche peut montrer un équipement retiré
Action : Actualiser le dossier
Observation / valeur / unité : ____________________
Pièce ou référence et date : ____________________
Statut (documenté / observé / déclaré / à confirmer) : ____________________
Question ou réserve : ____________________

CAS FICTIF — Exemple fictif : un boîtier et un badge appartiennent à un prestataire de flotte. Le responsable classe les conditions de restitution à part et confirme ce qui accompagnera la vente. Le matériel installé ne devient pas un accessoire inclus sur la seule photo du véhicule.

Révision : 2026-10-10